Généralités

Teleright

Le site Internet MANIASYS.COM est régi par les lois nationales et internationales relatives au droit d'auteur ou copyright. Tous les droits de reproduction, diffusion ou tout autre procédé sont exclusivement réservés à l'association La Guilde.

En ce qui concerne les Documents contenus dans notre site :

- Toute utilisation de documents de toute nature issus de ce site Internet doit en mentionner la source.
- Toute utilisation dans ce site de logos appartenant à un tiers ainsi que toute diffusion d'articles parus dans la presse écrite ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite (sur support papier ou électronique).

En ce qui concerne les Liens de ou vers notre site :

- Tout lien avec ce site doit faire l'objet d'une autorisation préalable (sur support papier ou électronique).
- Tous liens en partance de ce site ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite (sur support papier ou électronique).

En ce qui concerne les Forums et les Annonces :

Les forums et les annonces sont conçus pour que les utilisateurs puissent communiquer entre eux, conformément aux règles de la Netiquette et des dispositions légales et règlementaires en vigueur. La Guilde se réserve le droit de supprimer des forums tout message ayant une connotation violente, raciste, pornographique et/ou incitant à la violation de l'ordre public et des bonnes moeurs et/ou pouvant constituer la violation des droits d'un tiers (diffamation, injure, copyright...). La Guilde ne peut être tenue pour responsable des messages distribués et transmis. Les utilisateurs des forums demeurent entièrement responsables du contenu de leurs messages. Les utilisateurs ne peuvent récupérer par quelque moyen que ce soit les messages contenus dans les forums sans autorisation expresse de La Guilde. La Guilde se réserve le droit de publier les annonces qui lui sont transmises pour diffusion en ligne. La Guilde agit en ce cas comme un simple modérateur et ne peut être tenu pour responsable des messages qui s'avèreraient contraires à l'ordre public et aux bonne moeurs après un décodage ou tout autre procédé frauduleux. Les forums et annonces ne peuvent être utilisés que de manière non-commerciale. Les contributeurs ne peuvent, sans l'autorisation expresse de La Guilde, publier toute sorte d'information à caractère publicitaire.


Déclaration du Site auprès de la CNIL en date du 29 septembre 2000 sous le n°722615

Nous vous informons que vous pouvez, si vous le voulez, laisser des messages sur ce site à l'attention de La Guilde.
Conformément à l'article 27 de la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 JANVIER 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification relativement aux données vous concernant auprès de l'association La Guilde.

Pour toutes informations, vous pouvez nous contacter à cette adresse: contacts@maniasys.com

Vous pouvez consulter la page concernant les informations légales pour les données personnelles.

Fermer la fenêtre